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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DE PROCEDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES SAPELEM
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SAPELEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPELEM
SOCIETE D'APPLICATION DE PROCEDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES SAPELEM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1636002
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2000

Présentation de la marque SAPELEM

Déposée le 19 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DE PROCEDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES SAPELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DE PROCEDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES SAPELEM domicilié(e) Zone Industrielle de Beaucouzé, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque SAPELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPELEM est expirée depuis le 19 octobre 2000.

SOCIETE D'APPLICATION DE PROCEDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES SAPELEM a également déposé les autres marques suivantes : SAPELEM


SOCIETE D'APPLICATION DE PROCEDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES SAPELEM (Société Anonyme) - Zone Industrielle de Beaucouzé, 49000 ANGERS - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Machines et machines-outils, machines, appareils de manutention, de manipulation et de levage et leurs parties contitutives;ventouses, éjecteurs, raccords, trompes;soufflettes; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), blocs dépresseurs, générateurs de vide d'air, générateurs d'air ciomprimé, et leurs parties constitutives